La
SARL 2 ALPES MOTONEIGE
organise, sur le domaine skiable des 2 Alpes, des circuits en motoneige, aux
conditions suivantes :
ARTICLE 1 : SECURITELe
circuit se déroule en dehors des horaires de ski et emprunte des
ittinéraires définis à l'avance, en accord avec les services de la station.
Ces circuits sont impérativement accompagnés et encadrés par des guides
qualifiés, salariés de notre société.
En aucun cas le locataire ne pourra prétendre partir sur le domaine sans
être accompagné.
Dans le plus grand souci de sécurité, la
SARL 2 ALPES MOTONEIGE se
réserve le droit de refuser la location à une personne qu'elle jugera inapte
à la conduite d'une motoneige.
ARTICLE 2 : OBLIGATIONS DU PILOTE ET
DU PASSAGERLa location d'une motoneige peut s'effectuer en solo ou
avec un passager,
Le pilote et le passager sont entièrement responsables de leur
comportement.
Le pilote et le passager doivent suivre scrupuleusement toutes les
consignes du guide.
Le pilote ne doit pas être sous l'emprise d'alcool ou de drogue.
Le pilote doit suivre exclusivement les traces du guide et ne pas
slalomer.
Le pilote ne doit jamais doubler et devra garder une distance d'environ
10 m avec la machine qui le précède.
Le port du casque est obligatoire.
Le pilote doit avoir 18 ans révolus et posséder le permis de conduire
"voiture".
Le pilote et le passager doivent se comporter en "bon père de famille".
Les chaussures de ski sont interdites sur les motos.
ARTICLE 3 : PAIEMENT - ANNULATION
L'intégralité du paiement sera exigée avant chaque départ contre remise d'un
ticket reçu.
Le ticket reçu ne peut être repris, ni échangé. Il est uniquement valable
pour le jour et l'heure indiqués dessus. Nous restons seuls juges pour
reporter la sortie en cas de mauvais temps. Seules les réservations de
vendredi pourraient être remboursées en cas d'annulation (de notre part).
Les randonnées retardées ou reportées ne pourront prétendre à aucun
remboursement ou dédommagement de la part de la
SARL 2 ALPES MOTONEIGE, sauf
cas de force majeure.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE:
(sociétée , groupe , séminaire)
Acompte de 30 % à la réservation.
Le solde le jour de la prestation.
Toute réservation ne pourra faire l'objet d'annulation ou de diminution
du nombre de motoneiges et de participants, à partir de la réception du
chèque d'acompte et dans tous les cas , dans un délai de 15 jours avant la
date de la prestation.
ARTICLE 4 : ENGAGEMENT - LE
COMPORTEMENTAvant chaque départ, le pilote suivra une instruction
sur le comportement d'usage et de sécurité à tenir. A ce titre, le guide
sanctionnera immédiatement le non-respect de ces consignes.
Le locataire reconnaît prendre une machine en parfait état de
fonctionnement.
Le locataire est responsable de sa machine ; lors d'une randonnée, si un
accident matériel survient par un manquement du respect des consignes, la
SARL 2 ALPES MOTONEIGE pourra
réclamer au locataire le montant des dommages subis.
ARTICLE 5 : DUREELa durée
du parcours est d'une heure. Néanmoins, cette durée peut varier en fonction
des capacités des usagers et de l'homogénéité du groupe ; ainsi, un parcours
pourra être effectué en 50 mn au même titre qu' 1h10mn. Ces variations de
temps ne pourront en aucun cas entraîner un quelconque dédommagement. De
plus, si un incident intervient, entraînant un retard conséquent; les
randonnées suivantes seront effectuées en décalage mais leur durées n'en
seront pas affectées.
ARTICLE 6 : ASSURANCE
La SARL
ALPES MOTONEIGE reconnaît avoir
souscrit un contrat d’assurance avec la compagnie
« ARCA
Assurances » pour la saison d’hiver
2007/2008 concernant les risques
suivants.
Responsabilité civile / défense
recours, vol, incendie et dommage collision.
Responsabilité civile exploitant : chef d’entreprise, loueur de motoneige.
Le pilote n’est couvert qu’en cas de faute reconnue de la part de
2 Alpes Motoneige, le passager
est assure. La SARL 2 ALPES MOTONEIGE
ne peut être tenue responsable des dégâts ou blessure causes par
négligence, maladresse ou inobservation des consignes sur sa propre
personne ou autrui.
2 Alpes motoneige à souscrit un contrat d'assurance dans le cadre de la
loi du 16 juillet 1984 instituant une assurance obligatoire: Responsabilité
Civil couvrant l'ensemble des dommages ainsi que le passager.
Toutefois, nous vous recommandons, pour répondre aux dispositions de
l'article 38 de la loi 84-610 de prévoir une garantie en cas de dommages
corporels pour le pilote :
- INDIVIDUELLE ACCIDENTS : PRIME TTC- Garantie à la journée : 2 € -
FACULTATIF -
En cas de contestation sur l’exécution du présent règlement, les
tribunaux compétents seront ceux du siége social du loueur ou du d’une
quelconque de ses succursales.
